Termes Commerciaux
L’inscription à une formation de Geensoft, confirmée par l’envoi d’un bon de commande, constitue une commande ferme.
Les inscriptions sont enregistrées dans l’ordre d’arrivée jusqu’à concurrence du nombre de places disponibles dans le stage.
Une convocation est adressée au stagiaire, au plus tard deux semaines avant la date de début de la session.
Frais de participation
Les frais de participation aux formations organisées par Geensys sont forfaitaires, au tarif en cours de validité. Ils sont indiqués hors taxes, et doivent être majorés du taux de la TVA en vigueur.
Toute formation commencée est considérée comme due en intégralité.
Le règlement des frais de participation à une formation s’effectue comptant, sans escompte, à réception de la facture, émise à la fin de l’action de formation.
Dans le cas d’un règlement par un OPCA (Organisme Paritaire Collecteur Agréé), l’entreprise devra s’assurer de la prise en charge de la formation par celui-ci avant le début de la formation et devra l’indiquer au moment de l’inscription. En cas de prise en charge partielle d’une formation par un OPCA, la différence de coût sera facturée directement à l’entreprise. Si l’accord de prise en charge de l’OPCA n’ est pas parvenu à Geensys au premier jour de la formation, celle-ci sera facturée dans son intégralité à l’entreprise.
Conditions d’annulation
En ce qui concerne les formations sur site client :
- en cas d’annulation moins de quinze (15) jours ouvrés avant la date prévue de début de cette Formation ou;
- en cas de non présentation à une Formation intra-entreprise, sans annulation préalable, le Client reste redevable de la totalité des frais engagés par Geensoft pour ce cours.
En ce qui concerne les formations publiques :
- en cas d’annulation reçue moins de huit (8) jours ouvrés avant la date prévue de début de ce cours, Geensoft facturera des frais d’annulation tardive dont le montant représentera la cent pour cent (100%) du prix catalogue du cours.
- en cas de non présentation du Client à un cours planifié, sans annulation préalable, Geensoft facturera cent pour cent (100 %) du montant du prix catalogue du cours.
Le Client a la possibilité d’envoyer une personne de la même société pour remplacer un élève dont l’inscription a été confirmée à la condition que ce remplaçant remplisse les critères préalables d’acceptation au cours.
Geensoft se réserve la possibilité de reporter une formation si l'effectif n’est pas suffisant. Dans ce cas, l’entreprise sera prévenue au plus tard une semaine avant la date de démarrage prévue.